Conditions d'utilisation

CONDITIONS GÉNERALES D'UTILISATION DE JEUNE BOURGEOIS

 

Le « Site » internet suivant https://www.jeunebourgeois.com qui peut aussi être désigné par « nous/notre » est la propriété de Jeune Bourgeois ( RCS 852 960 764 )

L’utilisation ainsi que l’accès au Site est considéré comme acceptation des Conditions Générales d’Utilisation dans son intégralité par chaque « Utilisateur » désigné par « vous/votre » naviguant sur une partie ou sur tout le site, il s’engage donc à respecter toutes les conditions mentionnées sur le Site. Si l’Utilisateur ne souhaite pas respecter les conditions, il doit instantanément quitter le Site et ne plus l’utiliser. 

En matière de conditions générales en cas de conflit ou désaccord entre l’Utilisateur et Jeune Bourgeois tous les documents informatisés de Jeune Bourgeois prévalent sur les documents pouvant être présenté par l’Utilisateur. 

Jeune Bourgeois est dans le droit de modifier les CGU présente et sans obligation de le mentionner. À partir de la publication des modifications potentielles de la CGU sur le Site, la modification de la CGU prévaut sur la précédente et sera donc considérée comme la seule qui s’appliquera en cas de conflit ou de désaccord ou litige entre l’Utilisateur et Jeune Bourgeois. Par ailleurs, dès que la modification est publiée et que l’Utilisateur est en désaccord avec une partie ou l’intégralité des nouvelles CGU qui ont été modifiées, il est prié de quitter le Site immédiatement, s’il décide de rester sur le Site, il devra se soumettre aux CGU et il y sera soumis automatiquement. 

 

1-    DESCRIPTION DU SITE 


Le Site Jeune Bourgeois est composé d’une boutique en ligne, une newsletter, une présentation de l’Âme Jeune Bourgeois. Il est évident que cela pourra être modifié au fil du temps, par ailleurs Jeune Bourgeois ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’inexactitude des informations présentées. 

Le Site est disponible sans inscription, gratuitement, accessible à n’importe quel moment sauf en cas d’évènements de force majeure ou d’évènement imprévu. Jeune Bourgeois n’est en aucun cas retenu responsable en cas de perte quelconque en cas d’évènements imprévus ou de problèmes techniques.

Jeune Bourgeois se réserve le droit de supprimer, finir ou modifier n’importe quelle caractéristique concernant les offres ou les services proposés sans que Jeune Bourgeois n’en soit tenu pour responsable, par ailleurs sans qu’aucun recours soit possible ou réclamations quel qu’elles soient (réductions, remboursements, réclamations ).

 

2-    HYPERLIENS/ HYPERTEXTES

 

Tous les hyperliens/ hypertextes utilisés sans l’accord écrit de Jeune Bourgeois ne pourront être reconnus. Aucune responsabilité ne pourra être imputée à la marque Jeune Bourgeois. Il se peut que Jeune Bourgeois puisse utiliser le référencement sur son site grâce à des liens sortants, par ailleurs Jeune Bourgeois n’a pas la mainmise ni le contrôle sur les sites liés donc ne pourra être tenu pour responsable en cas de litige dû à un lien hypertexte.

Si Jeune Bourgeois utilise un lien hypertexte et que le propriétaire d’un lien référencé est en désaccord avec cette utilisation, il est prié d’en faire part dès que possible à Jeune Bourgeois grâce au formulaire « contact » ainsi Jeune Bourgeois après analyse répondra le plus tôt possible à la requête.

En ce qui concerne le référencement et les hyperliens entrants, la demande d’accord est obligatoire et doit être faite au préalable ainsi Jeune Bourgeois donnera son accord et ces actions pourront être réalisées. 

Il sera nécessaire et obligatoire de respecter la ligne de conduite de Jeune Bourgeois et de son Site en particulier il sera formellement interdit de diffuser des contenus de n’importe quelles caractéristiques notamment à caractère délictueux et illégal ou qui pourrait porter atteinte à l’intégrité et la sensibilité des internautes. 

La responsabilité de Jeune Bourgeois est évidemment inimputable en ce qui concerne les contenus ou les informations présentent dans les sites tiers et ça malgré l’utilisation d’un hyperlien ou de quelconque moyen qui a pour but de lier l’entreprise Jeune Bourgeois et son Site à ces sites extérieurs. 

 

 

3-    PROTECTION DES DONNÉES SUR LE RÉSEAU INTERNET

 

Jeune Bourgeois est dans l’incapacité d’assurer la sécurité absolue des informations et des données transmises sur le réseau internet. Nous ne pouvons pas assurer la sécurité des informations et données transmise sur le réseau internet par d'éventuels pirateurs ou virus malveillants. Cependant Jeune Bourgeois s’engage à faire son maximum afin d’assurer vos données mais en cas de défaillance due à un potentiel événement extérieur ou cas de force majeure. Jeune Bourgeois ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable c’est donc à l’internaute de garantir la sécurité de ses propres données sur le réseau internet. 

 

4-    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

 

En conséquence, aucun contenu ne peut être utilisé sans l'accord écrit du détenteur des droits concernés. Aucun contenu ne peut être ni reproduit, modifiés, exploités, représentés sans autorisation expresse du détenteur des droits. 

La responsabilité civile et pénale de l'internaute sera engagée s'il porte atteinte à la propriété intellectuelle de Jeune Bourgeois par conséquent toutes les reproductions, imitations, modifications, communications, fabrications, ventes, commercialisations quelles qu'elles soient, pour son profit ou celui de tiers. 

De la même manière, toutes les reproductions, imitations, modifications, communications, fabrications, ventes, commercialisations du Site en lui-même et son contenu et tout ce qui le constitue ainsi que tous les produits sont interdits sous peine de poursuite.

Tous les contenus sans la moindre exception existant sur le Site ainsi que le Site en lui-même, ce qui comprend tous les logos, noms de domaines, textes, documents, graphismes, images, vidéos, photographies, musiques, par conséquent tout ce qui représente la marque et de plus qui est présent sur le Site, sans limite de temps sont protégés par la législation relative au droit des marques en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle français et au droit des auteurs sont de ce fait la propriété exclusive de Jeune Bourgeois. 

Le client s'engage donc à respecter toutes les conditions énoncées.  

 

Jeune Bourgeois vous remercie.